55 - DES CAS GÉNÉRAUX D'INCONDUITE D'UN MEMBRE
55.1 - SUSPENSION AUTOMATIQUE
Tout membre qui est expulsé de la partie est automatiquement suspendu.a) 1ère infraction : le mem...
55.2 - CONDUITE DANGEREUSE
Tout membre qui est expulsé de la partie pour conduite dangereuse est automatiquement suspendu. C...
55.3 - AGRESSEUR OU PROVOCATEUR
Tout membre identifié comme agresseur ou provocateur et impliqué dans une suspension relative aux...
55.4 - TOUCHER
Tout membre qui touche un joueur, un entraîneur, un arbitre, un marqueur officiel ou toute person...
55.5 - CONDUITE PRÉJUDICIABLE
Tout membre qui utilise un langage abusif, crache sur un autre membre, bouscule, tente de blesser...
55.6 - ASSAUT
Tout membre qui commet un assaut contre un joueur, un entraîneur, un arbitre, le marqueur officie...
55.7 - REFUS DE QUITTER LE TERRAIN
Si un membre expulsé refuse de se diriger vers l’extérieur du terrain ou exécute des gestes disgr...
55.8 - PARTIES ADDITIONNELLES
Le préfet de discipline peut toujours ajouter des parties additionnelles à la suspension, s’il le...
55.9 - RAPPORT OBLIGATOIRE
a) Toute expulsion oblige l'arbitre à faire un rapport écrit à la ligue, à la région ou au comité...
55.10 - APPLICATION DES SUSPENSIONS
L'application des suspensions découlant d'expulsions durant une partie est de la responsabilité d...
55.11 - EXPULSION ET RETOUR AU JEU
Suite à l’expulsion d’un joueur, la règle du retour au jeu est applicable (Réf : 103.12). Lorsque...
55.12 - EXPULSION ET SUSPENSION ADDITIONNELLE
Lorsqu’une expulsion survient, faisant en sorte que le nombre minimum de joueurs requis en défens...