56.6 - SUSPENSION / EXPULSION LORS D’UN CHAMPIONNAT, JEUX DU QUÉBEC ET TOURNOI

Les suspensions sont applicables immédiatement, que ce soit durant le championnat, les Jeux du Québec, un
tournoi ou une partie de ligue. Lors d’une expulsion et d’une suspension, la direction du tournoi doit aviser le
président de la ligue où évolue l’équipe dans un délai de 48 heures et faire suivre un rapport au bureau
provincial. Le membre fautif doit recevoir une copie de l’avis de suspension. La direction du tournoi est passible
d’une amende de cinquante dollars (50 $) si cette règle n’est pas observée.