37 - DES SUSPENSIONS
37.1 - JOUEUR INÉLIGIBLE
Tout joueur inéligible qui participe à une partie des championnats est suspendu indéfiniment et l...
37.2 - SUSPENSIONS ANTÉRIEURES
a) Toute membre sous le coup d’une suspension ne peut participer aux activités d'un championnat p...
37.3 - ÉQUIPE DIRIGÉE PAR UN MEMBRE SUSPENDU
Toute équipe dirigée par un membre suspendu (entraîneur-chef, entraîneur, joueur, membre du burea...
37.4 - SUSPENSION PENDANT LE CHAMPIONNAT ET COMPÉTITIONS PROVINCIALES
Tout joueur, entraîneur, entraîneur-chef d'une équipe, qui est expulsé d'une partie par l'arbitre...