37 - DES SUSPENSIONS

37.1 - JOUEUR INÉLIGIBLE

Tout joueur inéligible qui participe à une partie des championnats est suspendu indéfiniment et l'équipe qui aligne un tel joueur est éliminée.

37.2 - SUSPENSIONS ANTÉRIEURES

a) Toute membre sous le coup d’une suspension ne peut participer aux activités d'un championnat provincial tant et aussi longtemps que la suspension n'est pas servie (complétée).

b) Équipe originale : Lorsqu’un championnat est constitué d’équipes originales, un membre sous le coup d’une suspension doit purger ses parties de suspension dans le cadre de cet événement.

c) Équipe d’étoiles : Lorsqu’un championnat est constitué d’équipes d’étoiles, un membre sous le coup d’une suspension de 4 parties ou plus ne peut y prendre part, ni purger ses parties de suspension dans le cadre du championnat

37.3 - ÉQUIPE DIRIGÉE PAR UN MEMBRE SUSPENDU

Toute équipe dirigée par un membre suspendu (entraîneur-chef, entraîneur, joueur, membre du bureau de direction d'une équipe ou d'une ligue) est éliminée.

37.4 - SUSPENSION PENDANT LE CHAMPIONNAT ET COMPÉTITIONS PROVINCIALES

Tout joueur, entraîneur, entraîneur-chef d'une équipe, qui est expulsé d'une partie par l'arbitre est suspendu automatiquement. Sa suspension prend effet à la prochaine partie programmée et jouée. La personne suspendue ne peut être remplacée et l'équipe est privée d'un joueur ou d'un responsable de l'équipe (entraîneur-chef ou entraîneur) pour la durée de la suspension. Aucune amende n’est acceptée.