SECTION E – DU DOMICILE LÉGAL ET DE LA LIBÉRATION
29 - DU TERRITOIRE
30 - DE L'ABSENCE D'UNE DIVISION
31 - DU DÉMÉNAGEMENT
Lorsqu'un joueur déménage avant le 9 Juillet, il peut : a) jouer dans son association tant et aus...
32 - DE LA LIBÉRATION
32.1 - DATES LIMITES
a) LIBÉRATION D’ORGANISATION AA, DE RÉGION OU D’ÉQUIPE MAJEURE : Une libération de son organisati...
32.2 - PROCÉDURES AU MAJEUR
Tout joueur appartenant à une équipe et qui désire obtenir sa libération doit : a) faire une dema...
32.3 - PROCÉDURES AU MINEUR
Une libération doit être demandée par le père, la mère ou le tuteur du joueur et doit comprendre ...
33 - DE LA RÉPONSE À UNE DEMANDE DE LIBÉRATION
33.1 - AU MAJEUR
Toute équipe à qui une demande de libération est faite doit répondre, par écrit, de son acceptati...
33.2 - AU MINEUR
a) LIBÉRATION DE L’ORGANISATION AA OU DE LA RÉGION : Toute région à qui une demande de libération...
33.3 - LIMITES
Toute réponse à une demande de libération doit être envoyée dans les 10 jours ouvrables qui suive...
34 - DES CONDITIONS D'APPEL POUR UNE LIBÉRATION
35 - DU NOMBRE DE LIBÉRATIONS EN UNE SAISON
Un joueur ne peut effectuer qu’une seule demande de libération au cours d’une saison, à moins de ...
36 - DES OBLIGATIONS DE L’ÉQUIPE AU CHAMPIONNAT PROVINCIAL
ENREGISTREMENT PRÉLIMINAIRE a) AU MINEUR AA : Une équipe d’étoiles doit enregistrer un maximum de...
37 - DES SUSPENSIONS
37.1 - JOUEUR INÉLIGIBLE
Tout joueur inéligible qui participe à une partie des championnats est suspendu indéfiniment et l...
37.2 - SUSPENSIONS ANTÉRIEURES
a) Toute membre sous le coup d’une suspension ne peut participer aux activités d'un championnat p...
37.3 - ÉQUIPE DIRIGÉE PAR UN MEMBRE SUSPENDU
Toute équipe dirigée par un membre suspendu (entraîneur-chef, entraîneur, joueur, membre du burea...
37.4 - SUSPENSION PENDANT LE CHAMPIONNAT ET COMPÉTITIONS PROVINCIALES
Tout joueur, entraîneur, entraîneur-chef d'une équipe, qui est expulsé d'une partie par l'arbitre...
38 - DE LA CONDUITE
38.1 - RETRAIT OU REFUS
Tout entraîneur-chef, entraîneur ou responsable d'une région qui retire son équipe ou refuse de j...
38.2 - PRÉSENTATIONS PROTOCOLAIRES
Toute équipe doit se conformer aux présentations protocolaires des championnats sur le terrain et...
38.3 - DISCUSSION AVEC LES ARBITRES
Les joueurs, entraîneurs ou responsables d’équipes ne doivent en aucun temps, durant la partie ou...
38.4 - ABSENCE AUX CHAMPIONNATS PROVINCIAUX
Toute région qui retire son équipe moins de 30 jours avant le début d’un championnat provincial d...
39 - DES ÉQUIPEMENTS
39.1 - PRÉSENCE AUX PARTIES
Pour toutes les divisions, les équipes doivent être présentes au terrain une heure avant la partie.
39.2 - BALLE
Aucun protêt n'est accepté sur la sorte ou la marque de balle utilisée lors des championnats.
39.3 - ABRIS DES JOUEURS
Équipe-receveuse : abri du côté du troisième but. Équipe-visiteuse : abri du côté du premier but.
39.4 - PRATIQUE SUR LE TERRAIN
Chaque partie débute à l'heure indiquée sur le calendrier. Cependant, chaque équipe a droit à 10 ...
40 - DE LA PARTIE
40.1 - PLUIE ET CONDITIONS MÉTÉOROLOGIQUES
a) En cas de pluie ou des conditions météorologiques, la partie est suspendue par le superviseur ...
40.2 - RECEVEUR ET VISITEUR
a) Tournoi à la ronde : La position des équipes pour toute la ronde préliminaire est déterminée à...
40.3 – ORDRE DES FRAPPEURS
Les responsables des 2 équipes doivent remettre au marqueur officiel de la partie, la feuille d'o...
40.4 - PROTÊT
Tout avis de protêt doit être donné à l'arbitre au moment de l'infraction, avant que le jeu ne re...
40.6 - PARTIES
a) Durée des parties (classe A et B) :Divisions 9U, 11U et 13U :Toute manche qui débute 90 minute...
40.7 - MANCHES SUPPLÉMENTAIRES
Si une partie est égale suite aux nombres de manches réglementaires ou suite au temps alloué, la ...
41 - DE L'ORGANISATION
41.1 - PRÉPARATION DU CALENDRIER
Le calendrier des parties des championnats est préparé par Baseball Québec. Ce calendrier peut êt...
41.2 - LE RESPONSABLE
Le superviseur de Baseball Québec agit comme délégué officiel de Baseball Québec et est la seule ...
41.3 - FORMATION DU COMITÉ DE PROTÊT
Un minimum de 3 des personnes suivantes doivent siéger pour discuter d’un protêt :- le superviseu...
41.4 - MARQUEURS ACCRÉDITÉS
Lors des championnats, le comité organisateur doit s'assurer que des marqueurs accrédités soient ...
41.5 - ÉLIGIBILITÉ DES PARTICIPANTS
a) Lors des championnats provinciaux, tous les participants peuvent être soumis à une vérificatio...
41.6 - CONDITION DE PARTICIPATION
a) Championnat AA : Une heure avant la première partie programmée d’un championnat, chaque équipe...
41.7 - SANCTION POUR NON-CONFORMITÉ
a) Une région doit voir au respect des articles 8.3 et 8.6. À défaut de quoi, cette région et les...
41.8 - BRIS D’ÉGALITÉ
Étape A :Dans un cas d’égalité entre les équipes d’une même section, le rang de l’équipe dans la ...