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SECTION D – DE L'ADHÉSION ET DE L'ENREGISTREMENT.
9 - DE L'ADHÉSION DES RÉGIONS, DES LIGUES MAJEURES ET DES LIGUES MINEURES AA
10 - DE L'ADHÉSION DES ASSOCIATIONS
11 - DE L'ADHÉSION DES ÉQUIPES MAJEURES À UNE LIGUE
12 - DE L'ADHÉSION DES ÉQUIPES AU MINEUR
13 - DE L’ÉQUIPE CHANGEANT DE LIGUE
15 - D'UNE LIGUE MINEURE AA OU MAJEURE
17 - DU DROIT TERRITORIAL
18 - DU CAHIER D'ENREGISTREMENT
- 18.1 - NOMBRE DE JOUEURS
- 18.2 - DATE LIMITE
19 - DE L'APPROBATION DU CAHIER D'ENREGISTREMENT
20 - DE L'ÉLIGIBILITÉ D'UN JOUEUR / MEMBRE
22 - D'UN JOUEUR SURCLASSÉ – SOUSCLASSÉ
23 - DE LA PARTICIPATION IRRÉGULIÈRE (PROVINCIALE OU INTERPROVINCIALE)
- 23.1 - JOUEUR
- 23.2 - D'UNE ÉQUIPE
24 - D'UN ESSAI PROFESSIONNEL
25 - DE L'ÉLIGIBILITÉ D'UN ENTRAÎNEUR
26 - ACCRÉDITATION OBLIGATOIRE DES ENTRAÎNEURS
27 - ACCRÉDITATION OBLIGATOIRE DES ENTRAÎNEURS - JEUX DU QUÉBEC
28 - ACCRÉDITATION OBLIGATOIRE DES ENTRAÎNEURS - CHAMPIONNATS CANADIENS

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