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37.4 - SUSPENSION PENDANT LE CHAMPIONNAT ET COMPÉTITIONS PROVINCIALES
Tout joueur, entraîneur, entraîneur-chef d'une équipe, qui est expulsé d'une partie par l'arbitre...
39.3 - ABRIS DES JOUEURS
Équipe-receveuse : abri du côté du troisième but. Équipe-visiteuse : abri du côté du premier but.
37.2 - SUSPENSIONS ANTÉRIEURES
a) Toute membre sous le coup d’une suspension ne peut participer aux activités d'un championnat p...
39.2 - BALLE
Aucun protêt n'est accepté sur la sorte ou la marque de balle utilisée lors des championnats.
39.1 - PRÉSENCE AUX PARTIES
Pour toutes les divisions, les équipes doivent être présentes au terrain une heure avant la partie.
38.4 - ABSENCE AUX CHAMPIONNATS PROVINCIAUX
Toute région qui retire son équipe moins de 30 jours avant le début d’un championnat provincial d...
38.3 - DISCUSSION AVEC LES ARBITRES
Les joueurs, entraîneurs ou responsables d’équipes ne doivent en aucun temps, durant la partie ou...
38.2 - PRÉSENTATIONS PROTOCOLAIRES
Toute équipe doit se conformer aux présentations protocolaires des championnats sur le terrain et...
38.1 - RETRAIT OU REFUS
Tout entraîneur-chef, entraîneur ou responsable d'une région qui retire son équipe ou refuse de j...
37.4 - SUSPENSION PENDANT LE CHAMPIONNAT ET COMPÉTITIONS PROVINCIALES
Tout joueur, entraîneur, entraîneur-chef d'une équipe, qui est expulsé d'une partie par l'arbitre...
37.3 - ÉQUIPE DIRIGÉE PAR UN MEMBRE SUSPENDU
Toute équipe dirigée par un membre suspendu (entraîneur-chef, entraîneur, joueur, membre du burea...
37.2 - SUSPENSIONS ANTÉRIEURES
a) Toute membre sous le coup d’une suspension ne peut participer aux activités d'un championnat p...
37.1 - JOUEUR INÉLIGIBLE
Tout joueur inéligible qui participe à une partie des championnats est suspendu indéfiniment et l...
36 - DES OBLIGATIONS DE L’ÉQUIPE AU CHAMPIONNAT PROVINCIAL
ENREGISTREMENT PRÉLIMINAIRE a) AU MINEUR AA : Une équipe d’étoiles doit enregistrer un maximum de...
35 - DU NOMBRE DE LIBÉRATIONS EN UNE SAISON
Un joueur ne peut effectuer qu’une seule demande de libération au cours d’une saison, à moins de ...
34.2 - AU MINEUR
a) LIBÉRATION DE SON ASSOCIATION : Un refus de libération de la part de l’association peut faire ...
34.1 - AU MAJEUR
a) À LA LIGUE : Un refus de libération de la part de l’équipe peut faire l’objet d’un appel, par ...
33.3 - LIMITES
Toute réponse à une demande de libération doit être envoyée dans les 10 jours ouvrables qui suive...
33.2 - AU MINEUR
a) LIBÉRATION DE L’ORGANISATION AA OU DE LA RÉGION : Toute région à qui une demande de libération...
33.1 - AU MAJEUR
Toute équipe à qui une demande de libération est faite doit répondre, par écrit, de son acceptati...