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18.1 - NOMBRE DE JOUEURS
Le maximum de joueurs pour chaque équipe des divisions 9U à 18U/21UF est de 20.Il n’y a pas de li...
17.6 - JOUEUR NON INSCRIT DANS UN CAHIER D’ENREGISTREMENT L’ANNÉE PRÉCÉDENTE
N’étant pas inscrit dans un cahier d’enregistrement l’année précédente, le joueur n’a plus d’appa...
17.5 - MARAUDAGE
Toute association ou organisation AA trouvée coupable de maraudage ne peut acquérir la propriété ...
17.3 - JOUEUR SUSPENDU
Tout joueur suspendu pour la ou les saisons subséquentes maintient son appartenance à l'associati...
17.2 - PROCÉDURES AU MAJEUR
a) Toute équipe voulant protéger ses joueurs de l'année précédente doit s'enregistrer à sa ligue;...
17.1 - PROCÉDURE GÉNÉRALE
Tout joueur inscrit dans un cahier d'enregistrement pour une association continue d'appartenir à ...
15.4 - INTERPROVINCES
Aucune équipe de la province de Québec ne peut évoluer dans une ligue impliquant des équipes d'au...
15.3 - TERRITOIRE DES ÉQUIPES
Le territoire de chacune des équipes est défini au majeur par la ligue, au mineur AA par le conse...
15.2 - TERRITOIRE DES LIGUES
Le territoire des ligues majeures et mineures AA est sanctionné par le conseil d’administration d...
15.1 - CONDITION DE TERRITOIRE
Toute équipe de Baseball Québec qui évolue dans une ligue mineure AA doit avoir obtenu une permis...
13 - DE L’ÉQUIPE CHANGEANT DE LIGUE
(Ligue majeure ou mineure AA)Une équipe qui veut évoluer dans une autre ligue de même classificat...
12 - DE L'ADHÉSION DES ÉQUIPES AU MINEUR
Pour devenir membre de Baseball Québec, toute équipe doit en faire la demande au conseil d’admini...
11 - DE L'ADHÉSION DES ÉQUIPES MAJEURES À UNE LIGUE
Pour devenir membre d’une ligue, une équipe doit en faire la demande au bureau de direction de la...
10.4 - REFUS
Toute équipe ou toute association qui ne se conforme pas aux règlements généraux et aux règlement...
10.3 - COTISATION
Toute association et équipe n'ayant pas payé sa cotisation pour l'année précédente ou devant un m...
10.2 - DOCUMENTS REQUIS
Pour qu'une association soit acceptée par Baseball Québec, elle doit présenter à la région les do...
10.1 - DEMANDE
Toute association voulant affilier une ou plusieurs équipes à Baseball Québec doit elle-même être...
9.4 - REFUS
Toute équipe ou ligue qui ne se conforme pas aux règlements généraux et aux règlements de régie d...
9.3 - COTISATION
Une ligue n'ayant pas payé sa cotisation pour l'année précédente ou devant un montant quelconque ...
9.2 - DOCUMENTS REQUIS
Pour qu'une ligue soit acceptée par Baseball Québec, les documents requis sont :a) les frais d'ad...