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Les équipes de classe AA et A peuvent prendre part à un maximum de 3 tournois sanctionnés par BaseballQuébec.Les équipes de classe B et Grand Chelem peuvent prendre part à un maximum de 2 tournois sanctionnés parBaseball Québec.

Sur dépôt d’un protêt, le comité organisateur a la responsabilité de vérifier l’éligibilité d’un joueur.

a) Si une équipe se retire d’un tournoi à 21 jours ou moins de la date de début de celui-ci, aucunremboursement ne lui sera accordé;b) Si une équipe se retire d’un tournoi à plus de 21 jours de la date de début de celui-ci, elle ne sera pasremboursée à moins q...

a) Une région doit voir au respect des articles 8.3 et 8.6. À défaut de quoi, cette région et les joueurs qui lacomposent ne pourront prendre part à un tournoi provincial dans la division fautive.b) Une association doit voir au respect des articles 8.4 et 8.6....

DIVISION CLASSE ÂGE RALLYE CAP 4-5-6-7 ans durant l’année calendrier 9U 9U A – B – Grand Chelem  8-9 ans durant l’année calendrier 11U AA – A – B 10-11 ans durant l’année calendrier 13U AA – A – B 12-13 ans durant l’année c...

Junior Élite et Réseau de développement AAA

Junior et Senior classe AA, BB, A : sélection de joueurs provenant de territoires reconnus par la ligue etsanctionnée par la région. Tout joueur doit se rapporter à une équipe de sa région.

Note 1 : Aux fins de calcul du nombre d’équipes dans une région, les joueuses évoluant au seind’équipes féminines ne sont pas prises en compte. Bien que le minimum d’une (1) équipe parorganisation AA doit être respecté aux divisions 11U, 13U et 15U/16UF, une r...

Division 9UUn nombre minimum d’équipes de classe A par division est déterminé pour chacune des associations àpartir du nombre de joueurs inscrits à la division 9U l’année précédente. Lorsque 24 joueurs sont inscrits,l’association a l’obligation de former une p...

Au mineur, division Rallye Cap et la classe Grand Chelem :Groupe de participants réunit par une association dans le but d’être initié à la pratique du baseball.

Lorsque plus d’une équipe doit être formée dans une division et classe donnée au sein d’une mêmeassociation ou d'une organisation AA, lesdites équipes doivent obligatoirement être équilibrées afin defavoriser une compétition équitable entre lesdites équipes et...

a) Les équipes de classe AAA doivent être finalisées précisément le 3e dimanche d’Avril.b) Les équipes de classe AA doivent être finalisées précisément le 2e dimanche de Mai.c) Les équipes de classe A doivent être finalisées précisément le 3e dimanche de Mai.

Une ligue n'ayant pas payé sa cotisation pour l'année précédente ou devant un montant quelconque à un palieraffilié à Baseball Québec ne peut être membre pour la saison en cours, aussi longtemps qu'elle n'aura pas payéses dus.

Toute équipe ou ligue qui ne se conforme pas aux règlements généraux et aux règlements de régie de BaseballQuébec peut être refusée pour la saison en cours.

Toute association voulant affilier une ou plusieurs équipes à Baseball Québec doit elle-même être membre deBaseball Québec. L'association doit produire à sa région une demande d'adhésion d'association avant le 1erMars (no. d'association).

Pour qu'une association soit acceptée par Baseball Québec, elle doit présenter à la région les documentssuivants :a) la formule d'adhésion pour une association dûment complétée;b) les frais d'adhésion pour une association fixés par la Baseball Québec;

Toute association et équipe n'ayant pas payé sa cotisation pour l'année précédente ou devant un montantquelconque à un palier affilié à Baseball Québec ne peut être membre pour l'année en cours, aussi longtempsqu'elle n'a pas payé ses dus.

Toute équipe ou toute association qui ne se conforme pas aux règlements généraux et aux règlements de régiede Baseball Québec peut être refusée pour la saison en cours.

Pour devenir membre d’une ligue, une équipe doit en faire la demande au bureau de direction de la ligue danslaquelle elle évolue. L'équipe s'engage à se conformer aux règlements généraux et aux règlements de régie deBaseball Québec ainsi qu'à tous les amendeme...

Pour devenir membre de Baseball Québec, toute équipe doit en faire la demande au conseil d’administration dela région qui a juridiction sur le territoire où elle évolue.