58 - PARTICIPATION À UNE ACTIVITÉ NON SANCTIONNÉE

Tout membre qui souhaite participer à une activité de baseball non sanctionnée par Baseball Québec ou ses
membres affiliés doit obtenir une permission préalable auprès du comité provincial des règlements sur
recommandation d’une région ou d’un comité provincial concernés. Tout membre qui participe à une activité
non sanctionnée sans avoir obtenu une permission au préalable est passible de suspension et son cas est
transmis au comité provincial des règlements.