56 - DES PERSONNES SUSPENDUES

56.1 - ENTRAÎNEUR

Tout entraîneur suspendu qui dirige plus d'une équipe ne peut diriger aucune autre équipe tant et aussi
longtemps qu'il n'a pas subi sa suspension dans la division et classe où il a été suspendu. À défaut, l’entraîneur
est suspendu pour deux parties additionnelles.
(Suspension à la dernière partie de saison (éliminatoire incluse), la suspension est servie avec l’autre équipe).

56.2 - JOUEUR-ENTRAÎNEUR

Un membre suspendu qui est joueur et entraîneur ne pourra évoluer à titre de joueur ou d’entraîneur
tant et aussi longtemps qu’il n’a pas subi sa suspension avec l’équipe où il a été suspendu.
Exemple : Un joueur évoluant à la division Junior est également entraîneur à la division 9U où il se fait
expulser. À ce moment, il ne pourra évoluer à titre de joueur Junior tant que sa suspension à titre
d’entraîneur 9U n’aura pas été entièrement purgée.
(Suspension à la dernière partie de saison (éliminatoire incluse), la suspension est servie avec l’autre équipe).

56.3 - JOUEUR

a) Tout joueur suspendu ne peut prendre part à une partie à titre de réserviste tant et aussi longtemps qu’il
n’a pas complété le temps de sa suspension dans la division et classe où il est inscrit).
b) Tout joueur suspendu alors qu’il est réserviste doit purger ses parties de suspension dans la division et
classe où il est inscrit. Si la saison de son équipe d’origine est terminée, il peut purger ses parties avec
l’équipe où il a été suspendu.
c) Tout joueur suspendu évoluant au Senior ne peut prendre part à une partie, peu importe la ligue, tant et
aussi longtemps qu’il n’a pas complété le temps de sa suspension dans la ligue où il a été suspendu.
Dans le cas spécifique d’une première infraction relative à l’article 55.1 et qu’aucun autre code n’est en
lien avec cette expulsion, le joueur pourra purger sa suspension d’une (1) partie dans l’une ou l’autre des
ligues où il évolue. Si la saison de son équipe où il a été suspendu est terminée, il peut purger ses parties
avec une équipe d’une autre ligue où il est inscrit.

56.4 - CHANGEMENT DE DIVISION OU CLASSE

Tout joueur n'ayant pas complété sa suspension avant la fin de la saison ou changeant de division et classe la
saison suivante doit compléter sa suspension dans sa nouvelle division et classe.

56.5 - HORS DU TERRAIN EN TOUT TEMPS

a)    Un joueur ou un entraîneur ne peut, durant sa suspension, apparaître sur l’ordre des frappeurs d’une équipe lors d'une partie et ne peut être admis sur le terrain de jeu lors d'une partie, et ce, pour toute la durée de sa suspension.
b)    Un entraîneur suspendu ne peut, de quelque façon que ce soit, diriger son équipe depuis les estrades. À défaut, l’entraîneur est suspendu pour 2 parties additionnelles.
c)    Une fois expulsé, un joueur ou un entraîneur qui commet par la suite dans la même partie une infraction relative aux codes 55.2 à 55.5 envers un officiel ou une personne en autorité voit sa suspension doublée en nombre de partie.

56.6 - SUSPENSION / EXPULSION LORS D’UN CHAMPIONNAT, JEUX DU QUÉBEC ET TOURNOI

Les suspensions sont applicables immédiatement, que ce soit durant le championnat, les Jeux du Québec, un
tournoi ou une partie de ligue. Lors d’une expulsion et d’une suspension, la direction du tournoi doit aviser le
président de la ligue où évolue l’équipe dans un délai de 48 heures et faire suivre un rapport au bureau
provincial. Le membre fautif doit recevoir une copie de l’avis de suspension. La direction du tournoi est passible
d’une amende de cinquante dollars (50 $) si cette règle n’est pas observée.

56.7 - MEMBRE SUSPENDU – ÉVOLUANT À TITRE D’OFFICIEL

a) Tout membre suspendu ne peut agir en tant qu’arbitre ou marqueur tant et aussi longtemps qu’il n’a pas
complété le temps de sa suspension dans la division et classe où il a été suspendu.
b) Si la saison de l’équipe où il a été suspendu est terminée, il peut compléter sa suspension en officiant
bénévolement à raison de deux parties officiées pour chaque partie de suspension. L’officiel doit remettre
ses honoraires à la ligue où il a été suspendu.