42 - DE LA DEMANDE DE TOURNOI
- 42.1 - JURIDICTION
- 42.2 - OCTROI DU TOURNOI
- 42.3 - FRAIS
- 42.4 - PERMISSION RÉGIONALE
- 42.5 - DATE DES TOURNOIS
- 42.6 - DURÉE DES TOURNOIS
42.1 - JURIDICTION
Toute association qui désire présenter un tournoi sur le territoire de Baseball Québec doit en faire la demande à
Baseball Québec avant le 1er Mars. Pour un tournoi régional, chaque région peut établir ses règles de
procédure pourvu qu'elles ne viennent pas en contradiction avec les articles du présent règlement.
42.2 - OCTROI DU TOURNOI
Une réponse à toute demande de tournoi doit être faite avant le 15 Mars.
42.3 - FRAIS
Baseball Québec a pleine autorité pour imposer des frais de sanction pour tout tournoi. Ces montants sont
votés annuellement par le conseil d'administration de Baseball Québec.
42.4 - PERMISSION RÉGIONALE
Toute association doit obtenir la permission écrite du conseil d’administration de la région pour faire une
demande de sanction de tournoi provincial. Tout refus de la région empêche la sanction du tournoi.
42.5 - DATE DES TOURNOIS
La période des tournois débute le 15 Juin et doit être terminé au 15 Août. Pour des raisons jugées majeures (conditions météorologiques), un tournoi peut dépasser la date permise, et il a 2 jours pour réaliser la fin de ses activités.
42.6 - DURÉE DES TOURNOIS
Un tournoi doit se tenir sur une période maximale de 7 jours consécutifs. Chaque division et chaque classe
sont considérées comme un tournoi.