37 - DES SUSPENSIONS

37.1 - JOUEUR INÉLIGIBLE

Tout joueur inéligible qui participe à une partie des championnats entraîne une perte de partie à son équipe et une suspension pour la prochaine partie à l’entraîneur-chef de l’équipe fautive (ou celui occupant cette fonction lors de la partie).

37.2 - SUSPENSIONS ANTÉRIEURES

a) Toute membre sous le coup d’une suspension ne peut participer aux activités d'un championnat provincial
tant et aussi longtemps que la suspension n'est pas servie (complétée).
b) Équipe originale :
Lorsqu’un championnat est constitué d’équipes originales, un membre sous le coup d’une suspension doit
purger ses parties de suspension dans le cadre de cet événement.
c) Équipe d’étoiles :
Lorsqu’un championnat est constitué d’équipes d’étoiles, un membre sous le coup d’une suspension de 4
parties ou plus ne peut y prendre part, ni purger ses parties de suspension dans le cadre du championnat.

37.3 - ÉQUIPE DIRIGÉE PAR UN MEMBRE SUSPENDU

Toute équipe dirigée par un membre suspendu (entraîneur-chef, entraîneur, joueur, membre du bureau de
direction d'une équipe ou d'une ligue) entraîne une perte de partie à son équipe.

37.4 - SUSPENSION PENDANT LE CHAMPIONNAT ET COMPÉTITIONS PROVINCIALES

Tout joueur, entraîneur, entraîneur-chef d'une équipe, qui est expulsé d'une partie par l'arbitre est suspendu
automatiquement. Sa suspension prend effet à la prochaine partie programmée et jouée. La personne
suspendue ne peut être remplacée et l'équipe est privée d'un joueur ou d'un responsable de l'équipe
(entraîneur-chef ou entraîneur) pour la durée de la suspension. Aucune amende n’est acceptée.