10 - DE L'ADHÉSION DES ASSOCIATIONS

• 10.1 - DEMANDE
• 10.2 - DOCUMENTS REQUIS
• 10.3 - COTISATION
• 10.4 - REFUS

10.1 - DEMANDE

Toute association voulant affilier une ou plusieurs équipes à Baseball Québec doit elle-même être membre de
Baseball Québec. L'association doit produire à sa région une demande d'adhésion d'association avant le 1er
Mars (no. d'association).

10.2 - DOCUMENTS REQUIS

Pour qu'une association soit acceptée par Baseball Québec, elle doit présenter à la région les documents
suivants :
a) la formule d'adhésion pour une association dûment complétée;
b) les frais d'adhésion pour une association fixés par la Baseball Québec;

10.3 - COTISATION

Toute association et équipe n'ayant pas payé sa cotisation pour l'année précédente ou devant un montant
quelconque à un palier affilié à Baseball Québec ne peut être membre pour l'année en cours, aussi longtemps
qu'elle n'a pas payé ses dus.

10.4 - REFUS

Toute équipe ou toute association qui ne se conforme pas aux règlements généraux et aux règlements de régie
de Baseball Québec peut être refusée pour la saison en cours.