SECTION A – DES GÉNÉRALITÉS

• 1 - DES BUTS DE LA RÉGLEMENTATION
• 2 - DU SIGLE
• 3 - DE L’ÉLIGIBILITÉ
• 4 - DES ORGANISMES DE RÉGIE

1 - DES BUTS DE LA RÉGLEMENTATION

La présente réglementation a pour but :
. De reconnaître le droit pour tous les joueurs d'évoluer au baseball selon des normes et des critères précis;
. De donner un cadre général d'ordre et de discipline pour tous les intervenants québécois du baseball;
. De permettre l'application d'une législation uniforme dans tout le Québec

2 - DU SIGLE

Chaque fois que le terme « Baseball Québec » est employé dans ces règlements, il signifie FÉDÉRATION DU
BASEBALL AMATEUR DU QUÉBEC INC.

3 - DE L’ÉLIGIBILITÉ

Toute personne ou tout regroupement de personnes prenant part aux activités organisées par Baseball Québec
doit en être membre.

4 - DES ORGANISMES DE RÉGIE

Les organismes de régie du baseball reconnus par Baseball Québec sont :
- la Fédération Canadienne de Baseball Amateur;
- les Fédérations ou Associations de chacune des provinces affiliées à la Fédération Canadienne de
Baseball Amateur;
- la Fédération Internationale du Baseball Amateur et ses membres affiliés.